top of page

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

 

ÉDITEUR DU SITE

 

Le présent site est édité par : Occitania Nautic Service

Statut juridique : Entreprise individuelle

Activité : Réparation, restauration, entretien et maintenance de bateaux

Adresse : Lot.25 zone portuaire, 11430 Gruissan

Numéro SIRET : [à compléter]

Adresse e-mail : occitanianauticservices@gmail.com

Téléphone : 06 28 23 71 25

 

HÉBERTGEMENT

 

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd

40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Site web : https://www.wix.com

 

ACCÈS AU SITE

 

Le site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site.

​

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles éventuellement collectées via le formulaire de contact sont destinées uniquement au traitement des demandes des utilisateurs.

 

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés par e-mail à l’adresse suivante : [adresse e-mail] ou via le formulaire de contact du site.

​

COOKIES

 

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation.

L’utilisateur peut refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via les paramètres de son navigateur.

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.​

 

DROIT À L'IMAGE

 

Les photographies présentes sur le site (notamment les images de chantiers, réalisations et avant/après) sont utilisées avec l’accord des personnes concernées ou appartiennent à l’éditeur.

Toute personne ne souhaitant pas apparaître sur le site peut en faire la demande, et les images concernées seront retirées sans délai.

bottom of page